Tags - Recherches sur le tag tribunal - RVA

Dans l'Allier, les douanes mettent la main sur plus de 1.300 cartouches de tabac contrefait

Dans l'Allier, les douanes mettent la main sur plus de 1.300 cartouches de tabac contrefait

Lors d'un contrôle sur la Nationale 7, les douaniers de Clermont-Ferrand sont tombés sur une camionnette transportant des dizaines de cartouches de cigarettes contrefaites.

Puy-de-Dôme : un octogénaire condamné pour des arnaques à plus de 200 000 euros

Puy-de-Dôme : un octogénaire condamné pour des arnaques à plus de 200 000 euros

Un octogénaire a été condamné à Clermont-Ferrand après avoir arnaqué des dizaines d’acheteurs d’œuvres d'art. Il aurait soutiré près de 208 000 euros dans le Puy-de-Dôme et dans l’Allier.

Christophe Dechavanne jugé ce jeudi à Moulins pour conduite sous l’emprise de stupéfiants

Christophe Dechavanne jugé ce jeudi à Moulins pour conduite sous l’emprise de stupéfiants

Christophe Dechavanne, animateur et invité permanent de l’émission Quelle époque ! présentée par Léa Salamé, comparaîtra ce jeudi 20 février à 14 h devant le tribunal correctionnel de Moulins (Allier).

Clermont-Ferrand : une mère et son fils condamnés pour actes de cruauté envers leurs chiens

Clermont-Ferrand : une mère et son fils condamnés pour actes de cruauté envers leurs chiens

Près de Lezoux, à Seychalles, une mère et son fils se sont rendus coupables d'actes de cruauté envers leurs chiens.

Deux chasseurs de Courpière condamnés pour l'agression d'un riverain

Deux chasseurs de Courpière condamnés pour l'agression d'un riverain

En janvier 2022, un homme a été frappé et blessé par deux chasseurs à qui il avait reproché d’être trop proches de son domicile. Les deux chasseurs ont été condamnés par le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand.

Prison ferme pour un Clermontois qui menaçait son voisin avec un couteau

Prison ferme pour un Clermontois qui menaçait son voisin avec un couteau

Le 17 janvier 2025, un homme de 39 ans a été condamné à une peine de prison par le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand après avoir menacé son voisin avec un couteau en décembre dernier.

Un braconnier de chardonnerets élégants condamné à de la prison ferme à Clermont-Ferrand

Un braconnier de chardonnerets élégants condamné à de la prison ferme à Clermont-Ferrand

Protégé depuis 2009, le chardonneret élégant est un petit oiseau qui souffre d’un trafic juteux et insoupçonné en France.

Un Puydômois condamné pour s'être masturbé à côté d'adolescentes dans un bus

Un Puydômois condamné pour s'être masturbé à côté d'adolescentes dans un bus

À plusieurs reprises, l'exhibitionniste attendait les sorties de classes pour approcher ses jeunes victimes.

Hervé Prononce, maire du Cendre (63), condamné pour l'utilisation de glyphosate près d'une rivière

Hervé Prononce, maire du Cendre (63), condamné pour l'utilisation de glyphosate près d'une rivière

C'est en qualité d'agriculteur qu'Hervé Prononce, maire du Cendre, a été jugé ce lundi 18 novembre.

Ménétrol (63) : un employé de Burger King accusé d'avoir volé ses collègues

Ménétrol (63) : un employé de Burger King accusé d'avoir volé ses collègues

Les faits de vol remontent au début du mois d'octobre dans le Burger King de Ménétrol (Puy-de-Dôme).

Affaire Samuel Ezeala/ ASM : l’ancien joueur ne touchera aucune indemnité

Affaire Samuel Ezeala/ ASM : l’ancien joueur ne touchera aucune indemnité

Ce lundi 1ᵉʳ juillet, Samuel Ezeala a été débouté de ses demandes face à l’ASM Clermont Auvergne. D’après le délibéré du conseil de prud’hommes de Clermont-Ferrand, l’ancien joueur de l’ASM demandait 680 000 euros pour dommages et intérêts.

Kendji Girac : après l'accident, il s'excuse

Kendji Girac : après l'accident, il s'excuse

Dans une vidéo publiée sur les réseaux, il s'adresse à son public, ému.

Justin Timberlake a été arrêté pour conduite en état d'ivresse

Justin Timberlake a été arrêté pour conduite en état d'ivresse

Le gendre idéal ne l'est pas tant que ça.

Attaque à la hache à Volvic (63) : un jeune homme de 19 ans mis en examen

Attaque à la hache à Volvic (63) : un jeune homme de 19 ans mis en examen

Un jeune homme de 19 ans a été mis en examen. Il est soupçonné d’être l’auteur d’une violente agression à l’arme blanche commise ce lundi dans un hameau de la commune de Volvic (Puy-de-Dôme).

Oui, la bataille de Gergovie a bien eu lieu... sur le plateau de Gergovie (63) selon le Conseil d'État

Oui, la bataille de Gergovie a bien eu lieu... sur le plateau de Gergovie (63) selon le Conseil d'État

Un gestionnaire de sites patrimoniaux avait remis en cause le périmètre défini de la bataille de Gergovie qui s'est déroulée en 52 av. J-C.

Un homme jugé ce lundi pour de multiples violences, à Clermont-Ferrand

Un homme jugé ce lundi pour de multiples violences, à Clermont-Ferrand

Il a accumulé les motifs pour passer au tribunal. Un homme de 25 ans, déjà sous contrôle judiciaire, a agressé une femme jeudi soir dans le centre-ville de Clermont-Ferrand.

Ed Sheeran revient sur son dernier procès

Ed Sheeran revient sur son dernier procès

Il est soulagé d'avoir été relaxé.

Allier : un ancien notaire jugé à Cusset pour escroquerie aux faux testaments

Allier : un ancien notaire jugé à Cusset pour escroquerie aux faux testaments

Le tribunal correctionnel de Cusset, dans l’Allier va juger neuf personnes, dont un notaire pour une arnaque au faux testament.

Faits-Divers : Après les décès inexpliqués de ses vaches, un éleveur obtient la suspension d’une antenne 4G en Haute-Loire

Peu avant midi ce lundi, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rendu son jugement : l’État et la société de télécommunication Orange sont contraints de couper l’antenne 4G à Mazeyrat d’Allier dans la Haute-Loire.

Justice : L’enseigne Carrefour condamnée après le suicide d’une employée

Ce lundi 7 février, le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand a rendu son verdict dans l’affaire du suicide d’une employée au Carrefour de Thiers. La société a été condamnée à verser 50 000 euros d’amende.