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Tags - Recherches sur le tag tribunal - RVA

Hervé Prononce, maire du Cendre (63), condamné pour l'utilisation de glyphosate près d'une rivière

Hervé Prononce, maire du Cendre (63), condamné pour l'utilisation de glyphosate près d'une rivière

C'est en qualité d'agriculteur qu'Hervé Prononce, maire du Cendre, a été jugé ce lundi 18 novembre.

Ménétrol (63) : un employé de Burger King accusé d'avoir volé ses collègues

Ménétrol (63) : un employé de Burger King accusé d'avoir volé ses collègues

Les faits de vol remontent au début du mois d'octobre dans le Burger King de Ménétrol (Puy-de-Dôme).

Affaire Samuel Ezeala/ ASM : l’ancien joueur ne touchera aucune indemnité

Affaire Samuel Ezeala/ ASM : l’ancien joueur ne touchera aucune indemnité

Ce lundi 1ᵉʳ juillet, Samuel Ezeala a été débouté de ses demandes face à l’ASM Clermont Auvergne. D’après le délibéré du conseil de prud’hommes de Clermont-Ferrand, l’ancien joueur de l’ASM demandait 680 000 euros pour dommages et intérêts.

Kendji Girac : après l'accident, il s'excuse

Kendji Girac : après l'accident, il s'excuse

Dans une vidéo publiée sur les réseaux, il s'adresse à son public, ému.

Justin Timberlake a été arrêté pour conduite en état d'ivresse

Justin Timberlake a été arrêté pour conduite en état d'ivresse

Le gendre idéal ne l'est pas tant que ça.

Attaque à la hache à Volvic (63) : un jeune homme de 19 ans mis en examen

Attaque à la hache à Volvic (63) : un jeune homme de 19 ans mis en examen

Un jeune homme de 19 ans a été mis en examen. Il est soupçonné d’être l’auteur d’une violente agression à l’arme blanche commise ce lundi dans un hameau de la commune de Volvic (Puy-de-Dôme).

Oui, la bataille de Gergovie a bien eu lieu... sur le plateau de Gergovie (63) selon le Conseil d'État

Oui, la bataille de Gergovie a bien eu lieu... sur le plateau de Gergovie (63) selon le Conseil d'État

Un gestionnaire de sites patrimoniaux avait remis en cause le périmètre défini de la bataille de Gergovie qui s'est déroulée en 52 av. J-C.

Un homme jugé ce lundi pour de multiples violences, à Clermont-Ferrand

Un homme jugé ce lundi pour de multiples violences, à Clermont-Ferrand

Il a accumulé les motifs pour passer au tribunal. Un homme de 25 ans, déjà sous contrôle judiciaire, a agressé une femme jeudi soir dans le centre-ville de Clermont-Ferrand.

Ed Sheeran revient sur son dernier procès

Ed Sheeran revient sur son dernier procès

Il est soulagé d'avoir été relaxé.

Allier : un ancien notaire jugé à Cusset pour escroquerie aux faux testaments

Allier : un ancien notaire jugé à Cusset pour escroquerie aux faux testaments

Le tribunal correctionnel de Cusset, dans l’Allier va juger neuf personnes, dont un notaire pour une arnaque au faux testament.

Faits-Divers : Après les décès inexpliqués de ses vaches, un éleveur obtient la suspension d’une antenne 4G en Haute-Loire

Peu avant midi ce lundi, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rendu son jugement : l’État et la société de télécommunication Orange sont contraints de couper l’antenne 4G à Mazeyrat d’Allier dans la Haute-Loire.

Justice : L’enseigne Carrefour condamnée après le suicide d’une employée

Ce lundi 7 février, le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand a rendu son verdict dans l’affaire du suicide d’une employée au Carrefour de Thiers. La société a été condamnée à verser 50 000 euros d’amende.

Puy-de-Dôme - L'ancien maire de Ceyrat condamné par la cour d'appel

Accusé de détournement de fonds publics, Alain Brochet est condamné à 15 000€ d'amende

Clermont-Ferrand - Après une tentative de vol, un individu s'en prend aux policiers

La sentence est tombée ce vendredi 5 février pour cet homme qui a menacé les forces de l'ordre

Alcoolisé : il tire des coups de feu et finit dans un arbre

L'homme avait fait le tour de la ville alcoolisé en tirant des coups de feu avant de rentrer dans un arbre.