Tags - Recherches sur le tag tribunal - RVA
Hervé Prononce, maire du Cendre (63), condamné pour l'utilisation de glyphosate près d'une rivière
C'est en qualité d'agriculteur qu'Hervé Prononce, maire du Cendre, a été jugé ce lundi 18 novembre.
Ménétrol (63) : un employé de Burger King accusé d'avoir volé ses collègues
Les faits de vol remontent au début du mois d'octobre dans le Burger King de Ménétrol (Puy-de-Dôme).
Affaire Samuel Ezeala/ ASM : l’ancien joueur ne touchera aucune indemnité
Ce lundi 1ᵉʳ juillet, Samuel Ezeala a été débouté de ses demandes face à l’ASM Clermont Auvergne. D’après le délibéré du conseil de prud’hommes de Clermont-Ferrand, l’ancien joueur de l’ASM demandait 680 000 euros pour dommages et intérêts.
Kendji Girac : après l'accident, il s'excuse
Dans une vidéo publiée sur les réseaux, il s'adresse à son public, ému.
Justin Timberlake a été arrêté pour conduite en état d'ivresse
Le gendre idéal ne l'est pas tant que ça.
Attaque à la hache à Volvic (63) : un jeune homme de 19 ans mis en examen
Un jeune homme de 19 ans a été mis en examen. Il est soupçonné d’être l’auteur d’une violente agression à l’arme blanche commise ce lundi dans un hameau de la commune de Volvic (Puy-de-Dôme).
Oui, la bataille de Gergovie a bien eu lieu... sur le plateau de Gergovie (63) selon le Conseil d'État
Un gestionnaire de sites patrimoniaux avait remis en cause le périmètre défini de la bataille de Gergovie qui s'est déroulée en 52 av. J-C.
Un homme jugé ce lundi pour de multiples violences, à Clermont-Ferrand
Il a accumulé les motifs pour passer au tribunal. Un homme de 25 ans, déjà sous contrôle judiciaire, a agressé une femme jeudi soir dans le centre-ville de Clermont-Ferrand.
Ed Sheeran revient sur son dernier procès
Il est soulagé d'avoir été relaxé.
Allier : un ancien notaire jugé à Cusset pour escroquerie aux faux testaments
Le tribunal correctionnel de Cusset, dans l’Allier va juger neuf personnes, dont un notaire pour une arnaque au faux testament.
Faits-Divers : Après les décès inexpliqués de ses vaches, un éleveur obtient la suspension d’une antenne 4G en Haute-Loire
Peu avant midi ce lundi, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rendu son jugement : l’État et la société de télécommunication Orange sont contraints de couper l’antenne 4G à Mazeyrat d’Allier dans la Haute-Loire.
Justice : L’enseigne Carrefour condamnée après le suicide d’une employée
Ce lundi 7 février, le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand a rendu son verdict dans l’affaire du suicide d’une employée au Carrefour de Thiers. La société a été condamnée à verser 50 000 euros d’amende.
Puy-de-Dôme - L'ancien maire de Ceyrat condamné par la cour d'appel
Accusé de détournement de fonds publics, Alain Brochet est condamné à 15 000€ d'amende
Clermont-Ferrand - Après une tentative de vol, un individu s'en prend aux policiers
La sentence est tombée ce vendredi 5 février pour cet homme qui a menacé les forces de l'ordre
Alcoolisé : il tire des coups de feu et finit dans un arbre
L'homme avait fait le tour de la ville alcoolisé en tirant des coups de feu avant de rentrer dans un arbre.